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Gilles CARDA – Sculpteur

Conditions de vente

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GILLES CARDA Sculpteur

Chef-lieu 73170 BILLIEME ( SAVOIE ) FRANCE

TEL : 04 79 36 88 86 E- mail : contact@samurai-handcraft.com

CONDITIONS DE VENTE

Prix :

Prix nets exprimés en Euros

TVA non applicable (art 293 B du CGI)

Commandes :

Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière de l’acheteur aux présentes conditions générales.

Toute commande téléphonique doit être confirmée par écrit.

En cas de contestation sur la qualité de la marchandise, la responsabilité de G. Carda ne saurait être engagée au-delà de la valeur de la marchandise en question.

Travaux spéciaux possibles à la demande avec devis : ils sont réputés fermes et définitifs après acceptation du devis.

Expéditions :

Délais de livraison : les délais annoncés sont donnés à titre indicatif, un retard de livraison ne peut être invoqué pour des indemnités ou annulation de commande.

En cas de force majeure (grève des transports, catastrophes naturelles entre autres) le vendeur est libéré de toute obligation envers l’acheteur.

Port :

Par transporteur uniquement

Les marchandises voyagent en tout état de cause aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode d’envoi, même franco ou contre remboursement.

Il appartient au destinataire de faire toutes réserves utiles auprès du transporteur en cas de constatation d’avarie à réception de la marchandise.

Port : franco à partir de 3500 €

Pour l’exportation : à partir de 2500€ port franco frontière.

Hors frontières françaises, le port, les frais de douane et de transitaire sont à la charge du destinataire.

Conditions de paiement :

Règlement par facture pro forma ou contre remboursement.

Pour les ventes en dehors de la France métropolitaine, le paiement se fera par virement bancaire. En cas d’utilisation d’autres moyens de règlement (chèque bancaire ou devises autres qu’Euros), un supplément de 20 € devra être acquitté au titre des commissions de change.

Aucun escompte n’est accepté pour paiement comptant.

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de son prix (loi du 12/05/1980) mais les risques sont pris en charge par l’acquéreur dès la remise matérielle de l’œuvre.

Toute remise de commande implique adhésion complète et sans réserve aux conditions de vente ci-dessus.

Clause attributive de juridiction :

En cas de litige, seul le tribunal de Chambéry sera compétent.

Le droit français s’applique aux relations entre Gilles CARDA et les acheteurs.

Modèles déposés.

Tirages limités ou pièces uniques.

Les pièces sont numérotées, datées, signées et accompagnées d’un certificat d’authent

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